Consulats sous l’Ancien Régime, communes depuis la Révolution française, les institutions municipales ont perduré au cours des siècles et leur patrimoine témoigne de l’importance de leur rôle dans la vie publique. Dans le Midi de la France, le caractère fort ancien des institutions municipales confère à leurs archives un intérêt considérable.

Aussi les délibérations municipales, actes administratifs par lesquels les conseils municipaux officialisent leurs décisions, ont fait l’objet d’une campagne de numérisation et sont accessibles par une recherche par nom de communes et dates.

Elles couvrent une période allant de 1393 pour la plus ancienne à 1997 pour la plus récente, ces dates étant variables selon les communes.

Si vous rencontrez des difficultés pour consulter les archives, rendez-vous sur notre page dédiée et sur le tutoriel  pour imprimer et télécharger une image .